Certificat de cession : les essentiels à savoir
Lors du changement de propriétaire d'un véhicule,
même à titre gratuit, quelques démarches
et plusieurs documents sont obligatoires afin de suivre la procédure légale de déclaration
de vente et afin d'obtenir sa nouvelle carte grise.
Parmi ces formalités, on compte la nécessité pour le vendeur de déclarer la cession en ligne du
véhicule. Cette démarche vise principalement à protéger le vendeur du véhicule si l'acheteur tarde à
faire la carte grise à son nom. Ayant déclaré le vente, le vendeur ne pourra être sollicité afin de
payer les amendes du nouveau propriétaire, que ce soit des PV de stationnement ou plus grave d'excès de
vitesse. Voici comment établir le
certificat de cession lors d'une vente.
Déclarer la cession d'un véhicule en ligne
Afin d'évitez les PV, il faut sans attendre déclarer la cession en ligne du véhicule suite à la vente. Vous vous déchargez ainsi de toute responsabilité quant à l'utilisation du véhicule par l'acheteur.
Qu'est-ce qu'un certificat de cession ?
La vente d’un véhicule d’occasion nécessite quelques démarches administratives ainsi que des documents spécifiques. Le certificat de cession, qui en fait partie, sert à déclarer et officialiser la cession du véhicule. La déclaration de cession est une démarche légale obligatoire que tout vendeur doit effectuer.
Pourquoi effectuer la déclaration de cession d’un véhicule ?
Lorsque vous achetez un véhicule, vous en devenez légalement le propriétaire. Cela veut dire que le certificat d’immatriculation lié à la propriété du véhicule doit être mis à votre nom. Cela aide entre autres à la traçabilité du véhicule pour différentes raisons, en cas d’accident par exemple. Si vous décidez de vendre le véhicule, sa propriété passe à une autre personne. Toutefois, il est impératif que les autorités compétentes soient informées de cette transaction. Elle doit donc être notifiée à l’Administration pour que le fichier national appelé Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) soit mis à jour. Afin d’être en règle dans le cadre d’une vente de véhicule, il est nécessaire d’effectuer une déclaration de cession.
La déclaration de cession ou certificat de cession d’un véhicule, ou encore certificat de vente est un contrat rédigé entre le vendeur d’un véhicule et l’acheteur. Il est stipulé dans le contrat que le vendeur accorde la propriété du véhicule à une autre personne. Lorsque la décision de la vente du véhicule est prise (pour une vente ou une destruction), une déclaration auprès de la préfecture doit être faite. Une cession de véhicule doit en effet être enregistrée. Pour cela, il est nécessaire de remplir le formulaire CERFA n° 15776*02. Celui-ci doit être imprimé en 2 exemplaires qui doivent être impérativement signés par le vendeur et l’acheteur.
Bon à savoir : La procédure de déclaration de cession est simple et se fait intégralement en ligne. Elle est obligatoire que ce soit dans le cadre d’une vente ou d’une cession à titre gratuit. Elle atteste du transfert de propriété vers le nouveau propriétaire.
À quoi sert le certificat de cession d’une voiture ?
Le certificat de cession contient les informations essentielles sur l’ancien propriétaire du véhicule. Il comporte entre autres :
- Le nom ;
- Le(s) prénom(s) ;
- L’adresse ;
- Etc.
Des informations concernant le véhicule y sont renseignées :
- Le numéro d’immatriculation ;
- Le numéro d’identification (VIN) ;
- Date de la 1ère mise en circulation ;
- Le type de véhicule ;
- La marque ;
- Le kilométrage ;
- Etc.
Le certificat de vente doit comporter par ailleurs les informations liées au nouveau propriétaire, ainsi que certains renseignements au sujet de l’acte de vente de la voiture, par exemple il doit y être précisé s’il s’agit d’une cession pour vente ou d’une cession pour destruction.
Lorsque la vente du véhicule est confirmée, la déclaration de cession doit se faire immédiatement. Dans le cas où vous ne l’effectuez pas, vous serez toujours tenu comme légalement responsable du véhicule. En d’autres termes, si le nouveau propriétaire commet une ou plusieurs infractions, les amendes vous seront adressées. Effectuer la déclaration de cession permet de se décharger de toute responsabilité sur le véhicule. Vous éviterez ainsi les PV d’autrui.
L’obtention de ce certificat de cession est aussi importante pour l’ancien que pour le nouveau propriétaire. En effet, ce dernier doit être en possession de ce document pour faire immatriculer le véhicule à son nom. Légalement, même si la vente a été effectuée, le véhicule est en règle que si la carte grise est à son nom. De ce fait, en plus du certificat de cession du véhicule, le nouveau propriétaire devra également effectuer une demande d’immatriculation. Ce n’est qu’après avoir rempli un formulaire CERFA n°13750*07 et fourni les pièces justificatives que la nouvelle carte grise pourra être établie.
Bon à savoir : L’enregistrement de la cession vous décharge de toute responsabilité en cas d’infraction, surtout si l’acheteur tarde à faire la carte grise à son nom. Cette procédure se fait en ligne.
Effectuer la déclaration de cession en ligne
La vente d’un véhicule doit impérativement être déclarée. Cette déclaration est importante dans la mesure où le fichier d’immatriculation SIV doit être constamment mis à jour. Comme pour la carte grise, la déclaration de cession d’un véhicule se fait en ligne. Plus aucun exemplaire de certificat de vente n’est délivré par la préfecture. Cette démarche présente plusieurs avantages. Elle est en effet facile, pratique, et rapide.
La déclaration de cession d’un véhicule ne peut se faire que sur des sites habilités par le Ministère de l’Intérieur. L’une de ces plateformes agréées est www.carte-grise.org. Vous y trouverez toutes les informations nécessaires à la vente. Si vous le souhaitez, vous pouvez déclarer la cession de votre véhicule. Vous pouvez également y télécharger gratuitement le formulaire CERFA n° 15776*02.
Une fois le formulaire téléchargé, il doit être établi en deux exemplaires, remplis à la main et signés par le vendeur et l’acquéreur. Aucune copie ne sera acceptée. Ce formulaire fait office de support pour votre déclaration en ligne. En effet, il s’agit d’une preuve papier que la transaction a bel et bien été effectuée. Un délai légal de 15 jours à partir de la signature du formulaire est accordé pour déclarer sa voiture.
Vous pouvez effectuer ces démarches sur le site de l’ANTS ou avec un prestataire agréé comme carte-grise.org
Si vous effectuez les démarches auprès de l’ANTS, vous devrez créer un compte pour vous connecter et obtenir de la part du vendeur un « code de cession » à 5 chiffres disponible uniquement lorsque celui-ci enregistre la cession de son ancien véhicule. Cette obligation peut retarder le traitement de votre dossier. Toutefois, vous pouvez faire votre demande sans ce « code de cession » mais la démarche entrainera un délai supplémentaire.
Il est aussi tout à fait possible de faire appel aux services d’un professionnel habilité par le ministère de l’Intérieur pour effectuer la déclaration de cession. En effet, vous pouvez par exemple vous faire aider par une plateforme en ligne spécialisée dans les démarches administratives. Dans ce cas-là, la déclaration de cession ne nécessite pas de création de compte ni « code de cession ». Le montant à régler correspond aux honoraires du prestataire qui prendra en charge l’enregistrement de la transaction dans le SIV. Un récépissé de déclaration vous sera alors remis, en version papier ou par email.
Dans ce cas, le professionnel doit être en possession d’une copie de votre pièce d’identité, du certificat de cession, de la carte grise et d’un mandat.
A noter : Lors de cette démarche, des documents peuvent être demandés dans le cadre d’une vérification supplémentaire. Le formulaire CERFA n°15776*02 en version papier en fait partie.
Comment remplir le certificat de cession pour la vente d’un véhicule d’occasion ?
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Il est important de rappeler que remplir le formulaire CERFA n° 15776*02 est une démarche obligatoire. Le formulaire comporte 3 sections.
Enregistrer en ligne la vente d'un véhicule
La 1ère section concerne le véhicule. Elle doit être remplie par l’ancien propriétaire. Il y indique les informations essentielles à l’identification du véhicule, telles que le kilométrage, le numéro VIN, le numéro de la carte grise… La 2nde section est dédiée aux informations liées à l’ancien propriétaire. La 3ème section concerne le nouveau propriétaire. |
Côté vendeur
Les cases à remplir sont clairement identifiées pour chaque section. Il faut toutefois faire attention à ne pas faire de faute, ni de rature ou blanc correcteur. Cela peut être problématique et rendre la déclaration non valide. En cas d’erreur, il est fortement recommandé de remplir un nouveau formulaire.
La propriété d’une voiture peut revenir à une ou plusieurs personnes. Dans ce cas, chaque propriétaire doit être mentionné sur le certificat de vente du véhicule. Ils doivent également tous signer le formulaire. La voiture ne peut pas être vendue sans le nom de tous les propriétaires. Toutefois, les démarches peuvent être différentes si les titulaires sont mariés. S’ils sont soumis au régime de la communauté de biens (justificatif à fournir), seule la personne responsable de la vente est concernée. De ce fait, seul son nom est nécessaire.
Côté acheteur
Au même titre que le vendeur, l’acheteur doit remplir la section qui lui est dédiée. Il est important de préciser que le nouveau propriétaire peut être une personne physique ou une personne morale.
Ainsi chaque personne physique devra indiquer ses informations personnelles.
S’il s’agit d’une personne morale, il est primordial d’indiquer :
- La dénomination sociale ;
- Le numéro SIRET ;
- L’adresse du siège social ;
- Et le tampon de la société le cas échéant.
La date et le lieu d’établissement du document doivent également y être mentionnés. Le nouveau propriétaire doit apposer sa signature sur le certificat de cession. Au bas de la section de l’acheteur, 2 cases sont à cocher. Elles lui permettent de certifier :
- Qu’il a acquis le véhicule concerné à la date et à l’heure renseignées par l’ancien propriétaire ;
- Qu’il a été informé de la situation administrative du véhicule grâce au certificat de situation administrative, aussi appelé certificat de non-gage.
L’original du formulaire CERFA n° 15776*02 doit être accompagné de plusieurs pièces justificatives pour permettre au nouveau propriétaire d’effectuer une demande de carte grise. Il doit notamment fournir :
- Une demande originale de certificat d’immatriculation du véhicule (CERFA n°13750*07) ;
- Une copie de l’ancienne carte grise barrée, datée et signée ;
- Un procès-verbal de contrôle technique de moins de 6 mois ;
- Une attestation d’assurance du véhicule valide ;
- La copie du permis de conduire du demandeur adapté à la conduite du véhicule visé par la demande d’immatriculation ;
- Un justificatif d’identité en cours de validité ;
- Un justificatif de domicile valable et datant de moins de 6 mois.
Pour les sociétés, il sera demandé un extrait de K-bis de moins d’1 an à la place du justificatif de domicile et une copie de la pièce d’identité du gérant.
Consulter la liste complète des documents obligatoires pour faire un certificat d’immatriculation
La déclaration de cession pour différents véhicules
La déclaration de cession doit être remplie pour tous les véhicules, en plus des voitures. Elle concerne aussi :
- La moto ;
- Le scooter ;
- Le camion ;
- La remorque.
Pour une moto
Le certificat de cession d’une moto est similaire à celui d’une voiture. Ils se remplissent tous les deux de la même manière. Il est nécessaire en cas de vente ou de cession de la moto à titre gratuit. La présentation d’un contrôle technique n’est pas encore imposée par la législation. Toutefois, pour assurer la sécurité du nouveau propriétaire, il est nécessaire de vérifier certains points clés tels que les freins, la vitesse ou la signalisation.
Le certificat de cession moto se fait en ligne. Une fois le document rempli et signé, par les 2 parties, la démarche doit être faite par l’ancien propriétaire sur le site de l’ANTS ou par un prestataire spécialisé.
2 autres documents doivent être remis à l’acheteur par le vendeur : le certificat d’immatriculation et le certificat de non-gage.
La vente n’a pas à être annulée si le certificat d’immatriculation est absent. Toutefois, un motif de non présentation doit être donné. Il peut s’agir d’une perte ou d’un vol. Il se justifie par une déclaration de perte ou de vol faite au préalable au commissariat. Cela est nécessaire afin de s’assurer que le vendeur est réellement le propriétaire de la moto. À partir du moment où le document a été signé par les 2 parties, le nouveau propriétaire a 1 mois pour effectuer une demande de carte grise. Il peut cependant circuler, avec la carte grise barrée de l’ancien propriétaire, en attendant le nouveau certificat d’immatriculation.
Dans le cas d’un véhicule en leasing, le locataire n’a pas le droit d’effectuer une démarche de carte grise sans l'aval de l'organisme prêteur qui édite pour le compte du locataire un mandat de leasing autorisant ce dernier à faire la démarche.
Pour un scooter
Le scooter peut être conduit dès l’âge de 14 ans. La conduite d’un scooter ne nécessite pas l’obtention d’un permis spécifique. Toutefois, il est nécessaire d’être titulaire du brevet de sécurité routière, le BSR. Depuis le 1er Janvier 2011, tout conducteur d’un scooter doit être en possession d’un certificat d’immatriculation pour rouler légalement. Si le propriétaire souhaite vendre son scooter, il doit établir une déclaration de cession de véhicule d’occasion.
Un scooter non immatriculé ne peut pas être vendu. Il n’existe aucun acte de vente prévu pour ce type de véhicule. Le certificat de cession doit contenir toutes les informations qui permettent d’identifier le scooter. L’immatriculation de ce dernier est l’une des critères les plus importants. Il faut préciser que l’immatriculation des véhicules à deux-roues est obligatoire depuis le 1er Janvier 2011. Être en possession d’un scooter non immatriculé est passible d’une amende de 4ème classe, d’un montant de 750 €. Après la vente, l’ancienne carte grise doit être remise au nouveau propriétaire. Elle doit être barrée par 2 traits et doit également contenir la mention « cédé le… à… » ou « vendu le… à ». Cette carte grise barrée permet au nouveau propriétaire de rouler légalement avant qu’il n’en obtienne une nouvelle.
La déclaration de cession d’un scooter s’effectue sur Internet. En plus des informations requises, du lieu et de la date, il est tout à fait possible de préciser le mode de paiement de la transaction.
Le certificat de cession à remplir en ligne est obligatoire dès que le véhicule passe d’un propriétaire à un autre. Il reste obligatoire même sans aucune transaction financière entre les 2 parties (par exemple, une donation entre deux membres d’une même famille).
Il est important de noter que la seule personne autorisée à vendre un véhicule est son propriétaire légal. La cession d’un scooter ne peut donc être faite que par celui mentionné sur la carte grise scooter.
Pour un camion
Un certificat de cession sera nécessaire pour la vente d’un camion ou d’une camionnette (CTTE). Il devra être imprimé en 2 exemplaires, remplis et signés à la main. En effet, les modalités de cession sont semblables à celle d’une automobile. Toutefois, le nouvel acquéreur, en tant que personne physique, doit détenir un permis spécifique à la catégorie poids-lourd pour procéder à l’immatriculation et obtenir la carte grise. Pour les personnes morales, aucun permis n’est requis.
A noter aussi, les véhicules de ce type sont soumis à un contrôle technique tous les 2 ans afin de vérifier leur bon état mécanique. Celui-ci devra être effectué moins de 6 mois avant le traitement de la demande d’immatriculation pour être valide. Un deuxième contrôle, comprenant un test anti-pollution, est quant à lui à réaliser tous les ans mais n’est pas exigé dans le dossier de certificat d’immatriculation.
Ensuite, pour enregistrer la vente, l’ancien propriétaire peut soit effectuer une déclaration de cession en ligne sur une plateforme agréée, soit passer par l’ANTS.
Pour une remorque
La cession d’une remorque (REM), comme une caravane par exemple, nécessite un certificat, à titre justificatif. Ce certificat permet au vendeur de céder toutes les responsabilités, rattachées à la remorque, à l’acheteur. Il doit être établi en 2 exemplaires imprimés et remplis à la main. Une fois l’enregistrement de la cession terminé, un code de cession sera envoyé au vendeur. Il devra par la suite transférer ce code à l’acheteur. Le code de cession est requis pour effectuer une demande de carte grise via l’ANTS. Sans ce code, la nouvelle carte grise peut quand même être délivrée sur la plateforme d’un prestataire habilité comme carte-grise.org en présentant l’original du formulaire CERFA n°15776*02, dûment rempli et signé par le vendeur et l’acquéreur, accompagné des autres documents nécessaires pour constituer le dossier d’immatriculation.
La possession d’une carte grise de remorque est obligatoire pour sa cession. Elle est toutefois conditionnée par le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge). La cession d’une remorque de plus de 500 kg à vide nécessite une carte grise. En dessous de ce poids, la vente peut se faire même sans certificat d’immatriculation.
Bon à savoir : Que ce soit pour une moto, un scooter, un camion ou une remorque, il est obligatoire de remplir le formulaire CERFA n°15776*02. La manière de le remplir reste identique. Cette démarche de déclaration de cession peut se faire en ligne.
La déclaration de cession pour destruction
Depuis la mise en place du SIV le 15 octobre 2009, un véhicule hors d’usage ne peut plus être revendu en pièces détachées. Il ne peut également plus être proposé à la vente. Toutefois, 2 possibilités s’offrent au propriétaire :
- Le céder à une tierce personne (après un contrôle technique au préalable) ;
- Le vendre pour destruction à un professionnel agréé VHU.
La déclaration de cession pour destruction peut être effectuée en ligne, ou directement au centre VHU. Pour la destruction d’un véhicule, deux formulaires CERFA sont requis :
- Le CERFA 15776*02 pour rendre formelle la cession pour destruction ; il doit contenir le numéro d’agrément du centre VHU ;
- Le CERFA 14365*01 est le certificat de destruction et de déclaration d’achat pour destruction ; il doit être complété par le centre VHU et comporter les informations le concernant ainsi que celles du véhicule à détruire.
En France, la destruction d’un véhicule est entièrement gratuite. Toutefois, une voiture à détruire ne peut être acceptée par les professionnels agréés que s’il n’est pas dépourvu de ses éléments essentiels :
- Le groupe motopropulseur ;
- Le pot catalytique ;
- La carrosserie.
S’il n’est pas cédé, faire détruire un véhicule hors d’usage chez un professionnel agréé est obligatoire. En effet, l’abandon d’un véhicule hors d’usage est passible d’une amende de 75.000 € d’amende et de 2 ans de prison.
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