Champ D2 carte grise : à quoi correspond-il ?
La carte grise ou certificat d'immatriculation permet d'identifier le véhicule ainsi que son propriétaire. Elle renferme de nombreuses informations réparties dans différents champs. Pour ce qui est du champ D2 de la carte grise, c'est un code alphanumérique qui correspond au "type variante version", aussi appelé TVV mais quelle est son utilité ? Les réponses avec Carte-grise.org.
Que signifie le champ D2 de la carte grise ?
Le champ D2 correspond au "type variante version" d'un véhicule qui est défini par le constructeur de la marque lors de la réception communautaire CE des véhicules. Le Type Variante Version ou TVV est un code constitué de chiffres et de lettres, composé par les constructeurs. Il permet de fournir un identifiant unique à chaque version du véhicule. De ce fait, les modèles identiques ont la même version en D2 carte grise. Le code étant propre à chaque constructeur, il peut ainsi être difficile de le décrypter.
Le champ D2 est absent sur les anciennes cartes grises. Toutefois, la version du véhicule est indiquée dans le champ intitulé "Type".
Des renseignements sur le type, la version et la variante du véhicule
Le Type Variante Version est un code propre à chaque constructeur. Il renseigne notamment sur la finition et les spécificités du véhicule. Le TVV est indiqué sur le certificat de conformité COC d'un véhicule et retranscrit parmi les champs de la carte grise au niveau D2.
Le type regroupe les véhicules identiques sur certains points : le moteur, le plancher ou encore le châssis. Lorsque le véhicule se décline en différents modèles, il s'agit des variantes. Les versions concernent les différentes finitions des véhicules.
Par ailleurs, les informations mentionnées dans le champ D2 permettent de trouver les pièces détachées appropriées pour votre véhicule, tout comme le numéro OEM Original Equipement Manufacturer.
Le champ D2 est-il le même sur une carte grise provisoire et définitive ?
La case D2 se trouve au sein de la rubrique D "Informations générales concernant le véhicule" de la carte grise. Lors d'une démarche pour obtenir une nouvelle carte grise, un Certificat Provisoire d'Immatriculation (CPI) est envoyé au titulaire de la carte grise pour lui permettre de circuler pendant 30 jours. Le CPI renferme les mêmes informations que sur le certificat d'immatriculation et comprend donc un champ D2. La demande d'une nouvelle carte grise s'effectue en ligne uniquement. Le CPI est disponible après la validation de la démarche de carte grise ou de sa mise à jour.
Quelle est l'utilité du champ D2 de ma carte grise ?
La carte grise sert à identifier le véhicule et fournit ainsi des informations détaillées sur ses caractéristiques. Elle est en quelque sorte sa carte d'identité. Le champ D2 correspond au "type variante version" ou TVV. Celui-ci comporte un identifiant spécifique à chaque type, version et déclinaison du véhicule. La case D2.1 correspond au Code National d'Identification du Type ou CNIT, numéro attribué par le Centre national de réception des véhicules. Ce code est indispensable pour l'immatriculation d'un véhicule importé par exemple.
Le champ D 2 a une utilité pratique pour le propriétaire du véhicule. En effet, il permet de trouver des pièces détachées compatibles sur les sites de vente en ligne. Les informations mentionnées dans celui-ci constituent également une aide pour estimer le prix de vente du véhicule. En effet, elles aident à déterminer de manière précise le modèle et sa déclinaison, ainsi que les finitions du véhicule. Le champ D 2 complète ainsi d'autres informations essentielles telles que la marque, le kilométrage, l'entretien ou encore les réparations réalisées sur le véhicule.
Par ailleurs, en cas de mise à la casse, de vente ou de don d'un véhicule d'occasion, il est nécessaire de remplir un certificat de cession, dont le TVV, mentionné dans le champ D2 de la carte grise. Le certificat de cession comporte des informations sur le vendeur, l'acheteur et le véhicule. Il mentionne également la marque du véhicule, le numéro d'immatriculation, le genre national, le nombre de chevaux fiscaux ou encore la dénomination commerciale.
Qu'est-ce que le code CNIT inscrit sur ma carte grise ?
Le CNIT a remplacé l'ancien code mine d'un véhicule et est indiqué au champ D2.1. Il s'agit d'un code alphanumérique servant à identifier le type d'un véhicule. Ce code se compose de 12 caractères (de 1994 à 2009) ou de 15 caractères depuis l'application du nouveau Système d'immatriculation des véhicules SIV. Le CNIT renseigne sur différentes informations comme le type d'alimentation ou encore le code carrosserie.
Comment connaître la date de sortie d'usine d'une voiture ?
La date de sortie d'usine d'une voiture peut être connue en décryptant le numéro VIN ou Numéro d'Identification du Véhicule. Le numéro VIN se trouve dans le champ E du certificat d'immatriculation. Le numéro VIN est assimilé au numéro de série qui permet de référencer les véhicules à moteur.
Quel est l'intérêt du champ D2 pour les véhicules d'importation ?
Le Type-Variante-Version est indiqué sur le Certificat de Conformité d'une voiture importée et sera retranscrit à la case D2 de son certificat d'immatriculation français.
Le sous-champ D2.1 d'une carte grise indique le code CNIT ou Code National d'Identification du Type. Ce code est indispensable pour l'immatriculation d'un véhicule importé. Le CNIT est attribué à tout véhicule ayant fait l'objet d'une réception communautaire dans les Etats membres de l'Union européenne.
Le champ D2 a-t-il un impact sur le coût de ma carte grise ?
Les données du champ D2 n'ont pas d'impact sur le tarif de la carte grise. En effet, le prix de la carte grise est obtenu avec la formule = taxe régionale Y1 + autres taxes additionnelles Y2 + Y3 + taxe fixe Y4 + redevance d'acheminement Y5.
La taxe Y1 correspond à la taxe régionale qui est calculée en fonction de la puissance fiscale P 6 du véhicule, c'est-à-dire le nombre de chevaux fiscaux multiplié par le prix du cheval fiscal dans la région d'habitation du propriétaire.
La taxe Y2 concerne les véhicules utilitaires. Le montant de la taxe varie en fonction du poids total à charge (PTAC). La taxe Y3 est la taxe sur les automobiles polluantes, neuves ou occasion importées. Elle est également connue sous le nom de taxe CO2 ou malus écologique. La taxe Y4 porte sur les frais de gestion d'un montant fixe de 11 € et la taxe Y5 est une redevance d'acheminement de 2,76 €
A lire aussi :
- Savoir lire une carte grise
- Où trouver le genre national sur une carte grise ?
- Réception communautaire d'un véhicule
- Qu'est-ce que le CNIT ?
- Puissance fiscale : champ P6 de la carte grise
- Quel est le prix du cheval fiscal dans ma région ?
FAQ :
Comment lire les champs D sur la carte grise ?
Les champs D apportent aux usagers des informations concernant le véhicule :
- D1 renvoie à la marque ou constructeur
- D2 comporte le code du TVV : type, variante et version du véhicule
- D2.1 indique le code national d'identification du type CNIT
- D3 précise la dénomination commerciale d'une voiture
Qu'est-ce que la dénomination commerciale d'un véhicule ?
La dénomination commerciale en D3 sur le certificat d'immatriculation est le modèle du véhicule ou le nom commercial. Exemple : Clio, 3008, A3... La dénomination se différencie de la marque (Renault, Peugeot, Audi...).
Comment connaître le type-variante-version de son véhicule ?
La solution la plus rapide pour connaître le type, la variante et la version du véhicule est de consulter les documents officiels comme le livret d'entretien ou la facture d'achat d'une voiture neuve. Toutefois, un certificat de conformité ou le champ D du certificat d'immatriculation renseignent également sur le TVV d'une voiture.
